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"Oggetti Veneziani" di Barbara Rapattoni

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Conditions d'Utilisation de la Boutique en Ligne

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Vous ne devez en aucune façon utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni violer des lois de votre juridiction lorsque vous utilisez le Service (y compris, sans toutefois s'y limiter, les lois relatives aux droits d'auteur).

Une infraction ou une violation de n'importe laquelle des Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.

Reproduction

Selon la loi du 11 mars 1957, toute reproduction, même partielle, des éléments du site www.oggettiveneziani.com nécessite un accord écrit préalable de "Oggetti Veneziani"

Conditions générales de vente

Le présent document (Conditions Générales de Vente) définit les conditions applicables aux ventes conclues entre d'une part les personnes effectuant un achat via le site Internet de Oggetti Veneziani http://www.oggettiveneziani.com, ci-après dénommées "le client" et d'autre part l'Entreprise Individuelle "Oggetti Veneziani", ci-après dénommée "Oggetti Veneziani"

Ces conditions concernent les personnes physiques non commerçantes et les professionnels.

L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente.

Nous nous réservons le droit de refuser de servir quelqu'un à tout moment et pour quelque raison que ce soit.

Vous comprenez que votre contenu (à l'exception des informations relatives à votre carte de crédit) peut être transféré sans chiffrement et que cela comprend (a) des transmissions sur plusieurs réseaux ; et (b) des changements effectués dans le but de se conformer et de s'adapter aux exigences techniques de la connexion de réseaux ou d'appareils. Les informations de votre carte de crédit sont toujours chiffrées lors de leur transfert sur les réseaux.

Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, toute utilisation du Service ou tout accès au Service, ou encore tout contact sur le site web à travers lequel le Service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.

Les titres utilisés dans le présent accord sont inclus à titre indicatif uniquement et ne limiteront ni n'affecteront aucunement ces Conditions.

Application et Modification des Conditions de Vente

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site Internet oggettiveneziani.com.

Oggetti Veneziani se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente.

En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.

L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente.

Exactitude, Exhaustivité et Actualité des Informations

Toutes les offres de produits, de services et modalités de livraison, aux prix indiqués en Euros, sont valables dans la limite des stocks disponibles.

Les articles que nous vendons sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude. Si malgré toutes nos précautions, des erreurs ont pu se produire, nous ne pourrions en aucun cas être engagés sur ce fait.

Nous ne saurions être tenus responsables si les informations proposées sur ce site sont incomplètes ou caduques. Le contenu de ce site est fourni à titre d'information générale uniquement et ne doit pas être considéré ou utilisé comme seule base pour la prise de décisions sans consulter des sources d'information plus importantes, plus exactes, plus complètes ou plus actuelles. Si vous vous fiez au contenu de ce site, vous le faites à vos propres risques.

Les photos représentant les produits n'ont qu'une valeur indicative en raison des altérations pouvant exister du fait de leur transcription sur le site. Elles sont donc non contractuelles.

(Les accessoires représentés sur les visuels non repris dans le descriptif du produit sont optionnels)

Ce site peut contenir certaines données historiques. Par définition, les données historiques ne sont pas actuelles et sont fournies uniquement à titre de référence. Nous nous réservons le droit de modifier les contenus de ce site à tout moment, mais nous n'avons aucune obligation de mettre à jour les informations qu'il contient, quelles qu'elles soient. Vous reconnaissez qu'il vous incombe de surveiller les changements apportés à notre site.

Modifications du Service et des Prix

Les prix de nos produits sont modifiables sans préavis.

Nous nous réservons le droit de modifier ou de mettre fin au Service (ou à une quelconque partie de celui-ci) à tout moment et sans préavis.

Nous ne pourrons être tenus responsables envers vous ou tout tiers de tout changement de prix, ou encore de toute modification, suspension ou interruption du Service.

Produits ou Services (le cas échéant)

Il est possible que certains produits ou services ne soient disponibles qu'en ligne à travers le site web. Il se peut que les quantités de ces produits ou services soient limitées et que leur retour ou leur échange soit strictement assujetti à notre Politique de retour.

Nous nous sommes efforcés de présenter aussi précisément que possible les couleurs et images des produits figurant sur la boutique. Nous ne pouvons cependant pas garantir la précision d'affichage des couleurs sur l'écran de votre ordinateur. Pour plus d'informations et pour consulter notre Clause de Non-Responsabilité cliquez ici: https://www.oggettiveneziani.com/fr/content/clause-de-non-responsabilite

Nous nous réservons le droit, sans toutefois y être obligés, de limiter la vente de nos produits ou Services à n'importe quelle personne, région géographique ou juridiction donnée. Nous nous autorisons à exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités des produits ou services que nous offrons. Toutes les descriptions des produits et leur tarification sont modifiables à tout moment, sans préavis et à notre entière discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre la vente d'un produit à tout moment. Toute offre de produit ou service sur ce site est nulle là où la loi l'interdit.

Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations ou autres matériels que vous achetez ou que vous vous procurez répondra à vos attentes ni que les erreurs que comporte éventuellement le Service seront corrigées.

Commande

Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente.

Le contrat est formé lors de l'émission de la confirmation de votre commande.

À tout moment, vous pouvez obtenir des renseignements sur votre commande en consultant votre compte client ou en nous contactant:

Par téléphone : au +39 333 6630652, du lundi au vendredi de 10h à 18h

Par mail: oggetti.veneziani@gmail.com

Validation des Commandes

Tout bon de commande signé du consommateur par "un clic" constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les limites prévues dans les présentes conditions générales de vente.

Le "clic" associé à la procédure d'authentification et de non répudiation et à la protection de l'intégrité des messages constitue une signature électronique.

Cette signature électronique a valeur entre les parties au même titre qu'une signature manuscrite.

Conclusion du contrat

1. La présentation de ma marchandises sur le site "Oggetti Veneziani" est une invitation non contraignante à commander mes produits.

2. En transmettant votre commande, vous signifiez de manière contraignante votre intention de conclure un contrat d'achat.

3. La livraison des marchandises vaut acceptation de l'offre faite par nous.

   L'e-mail de confirmation automatique de votre commande ne peut être considéré comme une acceptation de l'offre: il confirme uniquement la réception de votre commande.

   Il nous appartient de décider si nous acceptons une commande.

   Si nous ne souhaitons pas donner suite à lacommande, nous vous en informons immédiatement.

4. Si, lors du traitement de votre commande, nous constatons que les produits que vous avez commandés ne sont pas disponibles, vous en serez informé(e) par e-mail.

   Un contrat pour la marchandise non disponible ne sera pas conclu.

5. Le processus de commande via ma boutique en ligne comprend 3 étapes au total.

   Première étape : vous sélectionnez la marchandise souhaitée.

   Deuxième étape : vous avez la possibilité - si vous le souhaitez - de vous inscrire au site ou de regler vos achats immédiatement.

   Troisième étape (si vous avez choisi de vous inscrire): vous indiquez l'adresse de facturation et de livraison, et choisissez le mode de paiement souhaité.

Exactitude de la Facturation et des Informations de Compte

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées par ou sur le même compte client, la même carte de crédit et/ou des commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou d'expédition. Si nous modifions ou annulons une commande, il se peut que nous tentions de vous en aviser en vous contactant au moyen de l'adresse e-mail et/ou de l'adresse de facturation ou du numéro de téléphone fournis au moment de la commande.

Vous acceptez de fournir des informations d'achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous acceptez de mettre rapidement à jour votre compte et toute autre information, y compris votre adresse e-mail et vos numéros de cartes de crédit et leurs dates d'expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter en cas de besoin.

Informations Personnelles

La transmission de vos informations personnelles sur notre boutique est régie par notre Politique de confidentialité.  

Pour consulter notre Politique de Confidentialité cliquez ici https://www.oggettiveneziani.com/fr/content/privacy-policy

Prix et modes de paiement

1. Les prix sont indiqués en euros et tiennent compte de la T.V.A. française en vigueur.

   Conservez votre facture, elle vous servira en cas d'échange ou de remboursement.

   Toutes les commandes, quelle que soit leur origine, sont payables en Euros.

   Oggetti Veneziani se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité.

   Les produits demeurent la propriété de Oggetti Veneziani jusqu'au complet paiement du prix.

2. Le règlement des marchandises est effectué au choix conformément aux modes de paiement proposés lors de l'opération de commande et aux conditions mentionnées.

Réserve de propriété:

Les produits demeurent la propriété de Oggetti Veneziani jusqu'au complet encaissement de la commande par Oggetti Veneziani.

Toutefois à compter de la livraison, les risques des marchandises livrées sont transférés au client.

Politique de retour

Ventes à des acheteurs dans l'Union Européenne: 

Vous pouvez retourner sans motif les produits reçus dans les 14 jours après réception du colis en vue d'un remboursement.

Ventes vers les pays hors de l'Union Européenne (UE):

Retours et échanges ne sont pas acceptés mais n'hésitez pas à me contacter en cas de problème avec votre commande

Pour plus d'informations et pour consulter notre Politique de Retour cliquez ici https://www.oggettiveneziani.com/fr/content/droit-de-retour

Défaut de paiement:

Oggetti Veneziani se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.

Disposition de la Loi "Informatiques et Libertès"

À tout moment, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi "Informatiques et Libertés" du 6 janvier 1978).

Commentaires, Retours d'Expérience et Autres Soumissions

Si, à notre demande, vous soumettez des contenus spécifiques, ou si, sans demande de notre part, vous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d’autres éléments, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier ou autrement (collectivement, « commentaires »), vous nous accordez le droit, à tout moment et sans restriction, de modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser dans quelque média que ce soit tous les commentaires que vous nous transmettez. Nous ne sommes pas et ne devrons en aucun cas être tenus (1) de maintenir la confidentialité des commentaires; (2) de dédommager qui que ce soit pour tout commentaire fourni; ou (3) de répondre aux commentaires.

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Erreurs, Inexactitudes et Omissions

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Oggetti Veneziani, nos fournisseurs, prestataires de services et concédants ne peuvent en aucun cas être tenus responsables de toute blessure, perte, réclamation, ou de quelconques dommages directs, indirects, accessoires, punitifs, spéciaux ou consécutifs, y compris mais sans s'y limiter, de la perte de profits, revenus, économies ou données, de coûts de remplacement ou autres dommages similaires, qu’ils soient contractuels, délictuels (même en cas de négligence), de responsabilité stricte ou autre, résultant de votre utilisation du Service ou de tout service ou produit recourant à celui-ci, ou de toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du Service ou de tout produit, y compris mais sans s'y limiter, à des erreurs ou omissions dans un contenu, ou à de quelconques pertes ou dommages découlant de l’utilisation du Service ou d'un contenu (ou produit) publié, transmis ou rendu accessible par le biais du Service, et ce, même si vous avez été averti(e) de la possibilité qu’ils surviennent.

Du fait que certains États ou juridictions ne permettent pas d’exclure ou de limiter la responsabilité quant aux dommages consécutifs ou accessoires, notre responsabilité dans ces États ou juridictions sera limitée dans la mesure maximale permise par la loi.

Indemnisation

Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de tenir Oggetti Veneziani et nos prestataires de services et fournisseurs quittes de toute réclamation ou demande, y compris d'honoraires raisonnables d’avocat, émise par un quelconque tiers à cause de ou consécutivement à votre violation des présentes Conditions d’utilisation ou des documents auxquels elles font référence, ou à votre violation de quelconques lois ou droits d’un tiers.

Dissociabilité

Dans le cas où une quelconque disposition des présentes Conditions d’utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans la pleine mesure permise par la loi, et la partie non applicable sera considérée comme étant dissociée de ces Conditions d’utilisation, sans que ce jugement n'affecte la validité et l’applicabilité des autres dispositions.

Résiliation

Les obligations et responsabilités engagées par les parties avant la date de résiliation resteront en vigueur après la résiliation de cet accord, et ce, à toutes fins.

Les présentes Conditions d’utilisation resteront en vigueur, à moins et jusqu’à ce qu’elles soient résiliées par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces Conditions d’utilisation à tout moment en nous avisant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d’utiliser notre site.

Si nous jugeons ou suspectons, à notre seule discrétion, que vous ne respectez pas ou que vous n'avez pas respecté une quelconque modalité ou disposition des présentes Conditions d’utilisation, nous pouvons également résilier cet accord à tout moment et sans préavis. Vous demeurerez alors responsable de toutes les sommes redevables jusqu’à la date de résiliation (incluse), en conséquence de quoi nous pouvons vous refuser l’accès à nos Services (ou à une partie de ceux-ci).

Intégralité de l'Accord

Tout manquement de notre part à l’exercice ou à l’application d'un droit ou d'une disposition des présentes Conditions d’utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Les présentes Conditions d’utilisation ou toute autre politique ou règle d’exploitation que nous publions sur ce site ou qui concernent le Service constituent l’intégralité de l’entente et de l’accord entre vous et nous, et régissent votre utilisation du Service. Elles remplacent l'ensemble des accords, communications et propositions antérieurs et actuels, oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, toute version antérieure des Conditions d’utilisation).

Toute ambiguïté quant à l’interprétation de ces Conditions d’utilisation ne doit pas être interprétée en défaveur de la partie rédactrice.

Dans l'hypothèse où l'une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente.

Loi Applicable

Les présentes Conditions d’utilisation, ainsi que tout accord distinct par lequel nous vous fournissons les Services sont régis et interprétés en vertu des lois de San Marco 3812 - Venice 30124, Italie.

Modifications Apportées aux Conditions d’Utilisation

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d’utilisation à tout moment sur cette page.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des présentes Conditions d'utilisation en publiant lesdites mises à jour et/ou modifications sur notre site web. Il vous incombe de vérifier notre site web de temps à autre pour voir si des changements y ont été apportés. En continuant à accéder à notre site web et au Service ou à les utiliser après la publication de modifications apportées aux présentes Conditions d'utilisation, vous acceptez celles-ci.

Coordonnées

Les questions relatives aux Conditions d’utilisation doivent nous être envoyées à oggetti.veneziani@gmail.com.